FEVRIER 2024

Délibérations Février 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 19 février 2024

2024_02_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables Définition des modalités de la concertation du public

2024_02_02_1 – VENDEE NUMERIQUE Adhésion à la centrale d’achat

2024_02_03 – Ouverture d’une ligne de Trésorerie

2024_02_04 – Salle polyvalente Constant Guyon Tarifs et attribution de noms de salles

2024_02_05 – Protection sociale complémentaire Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024_02_06 – Commissions communales

Procès-verbaux Février 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024

MARS 2024

Délibérations Mars 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 25 mars 2024

2024_03_01 – Salle polyvalente Tarifs et attribution de noms de salle

2024_03_02 – Compte administratif 2023

2024_03_03 – Compte de gestion 2023

2024_03_04 – Affectation du résultat 2023

2024_03_05 – Vote des taux 2024

2024_03_06 – Subventions 2024

2024_03_07 – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées 2023-2024

2024_03_08 – Budget primitif 2024

2024_03_09 – RIFSEEP

2024_03_10 – Astreintes et modalités d’indemnisation

2024_03_11 – Institution du temps partiel et modalités d’exercice

2024_03_12 – Ville d’accueil des véhicules d’époque

2024_03_13 – SYDEV Programme annuel de rénovation éclairage public 2024

2024_03_14 – E-collectivités mission de mise en conformité du RGPD

Procès-verbaux Mars 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024

AVRIL 2024

Délibérations Avril 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 29 avril 2024

2024_04_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention relative au transfert du service commun système d’information Avenant n° 2

2024_04_02 – Salle polyvalente Constant Guyon Vérification triennale du Système de Sécurité Incendie

2024_04_03 – SYDEV Effacement du réseau électrique route des Garateries

2024_04_04 – Jurés d’assises 2025

2024_04_05 – Motion contre la cartographie des zones propices au développement de l’éolien en mer révélée par la Préfecture maritime le 6 mars 2024

Procès-verbaux Avril 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2024

JUIN 2024

Délibérations Juin 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juin 2024

2024_06_01 – Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation

2024_06_02 – Restauration scolaire Tarifs année 2024-2025

Procès-verbaux Juin 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juin 2024

Délibérations Juillet 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 22 juillet 2024

2024_07_01 – Pays de St Gilles Agglomération Adoption du rapport de la CLECT du 28-05-2024

2024_07_02 – Lotissement Le Saulnay 2 Rétrocession d’une parcelle dans le domaine public communal 

2024_07_03 – Ressources humaines Règlement intérieur

2024_07_04 – Ressources humaines Création d’emploi pour accroissement d’activité

2024_07_05 – Création d’un emploi permanent

2024_07_06 – Ressources humaines Création d’un emploi d’Adjoint administratif principal de 2ème classe

2024_07_07 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

Procès-verbaux Juillet 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juillet 2024

SEPTEMBRE 2024

Délibérations Septembre 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 septembre 2024

2024_09_01 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Résiliation du marché n° 2023-011 Fourniture de matériel et licence informatique Lot n° 3 Licence

2024_09_02 – Suppression de la majoration de la Taxe Foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains constructibles non construits

2024_09_03 – Instauration d’une régie de recettes (produits des services des bâtiments communaux et équipements communaux)

2024_09_04 – Suppression d’une régie de recettes produits destinés à la promotion de la commune)

2024_09_05 – Vestiaires du foot Contrat de travaux

2024_09_06 – Ressources humaines Création d’emploi pour accroissement d’activité

2024_09_07 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2024_09_08 – Commissions communales

Procès-verbaux Septembre2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024

OCTOBRE 2024

Délibérations Octobre 2024

Procès-verbaux Octobre 2024

NOVEMBRE 2024

Délibérations Novembre 2024

Procès-verbaux Novembre 2024

DECEMBRE 2024

Délibérations Décembre 2024

Procès-verbaux Décembre 2024

JANVIER 2023

Délibérations Janvier 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 janvier 2023

2023_01_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention relative au transfert du service commun système d’information Avenant n° 1

2023_01_02 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

2023_01_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 3

2023_01_04 – Vestiaires du foot Validation de l’Avant-projet définitif et du plan de financement

Procès-verbal Janvier 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2023

MARS 2023

Délibérations Mars 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 6 mars 2023

2023_03_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération : convention de mise à disposition de locaux pour le service communautaire de Relais Petite Enfance

2023_03_02 – Pays de Saint Gilles Croix de VIe Agglomération : adhésion au groupement de commandes de géo référencement et détection des réseaux

2023_03_03 – Salle polyvalente : marché travaux relance du lot n° 10 – Attribution du marché

2023_03_04 – Salle polyvalente : marché travaux lot n° 12 – Avenant n° 4

2023_03_05 – Restauration scolaire : constitution d’un groupement de commande pour la fourniture de repas

2023_03_06 – Restauration scolaire : confection, fourniture et transport en liaison froide de repas – Lancement de la consultation

2023_03_07 – Acquisition bandes de terrain Chemin de l’Ile

2023_03_08 – Commissions communales : rectificatif

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 27 mars 2023

2023_03_09 – Adoption nomenclature M57 – Complément

2023_03_10 – Compte administratif 2022

2023_03_11 – Compte de gestion 2022

2023_03_12 – Affectation du résultat 2022

2023_03_13 – Vote des taux 2023

2023_03_14 – Subventions 2023

2023_03_15 – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées 2022-2023

2023_03_16 – Budget primitif 2023

2023_03_17 – Salle polyvalente mission de contrôle technique Avenant n° 1

2023_03_18 – Salle polyvalente Rideaux scène

2023_03_19 – Urbanisme SYDEV Avenant n° 1 à la convention Rénovation d’éclairage rue des Violettes

2023_03_20 – Personnel communal Modification du tableau des effectifs

2023_03_21- Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Adhésion au groupement de commandes Télécommunications Réseau et Sécurité

2023_03_22 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Adhésion au groupement de commandes Maintenance et gestion de matériel de reprographie

2023_03_23 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention de mise à disposition de locaux pour la tenue des permanences de France Services

2023_03_24 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention de mutualisation relative au drone communautaire et acquisition de données

2023_03_25 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention de mutualisation relative au radar de comptage routier communautaire

2023_03_26 – Restauration scolaire Confection, fourniture et transport en liaison froide de repas Lancement de la consultation

Procès-verbaux Mars 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mars 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2023

Procès Verbal de la séance du conseil municipal du 24 avril 2023

JUIN 2023

Délibérations Juin 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 juin 2023

2023_06_01 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 4 Avenant n° 3

2023_06_02 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 6 Avenant n° 2

2023_06_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 7 Avenant n° 2

2023_06_04 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 8 Avenant n° 3

2023_06_05 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 11 Avenant n° 1

2023_06_06 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 5

2023_06_07 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 13 Avenant n° 1

2023_06_08 – Salle polyvalente Travaux complémentaires Travaux de couverture

2023_06_09 – Marché restauration scolaire choix du candidat

2023_06_10 – Restauration scolaire Tarifs année 2023-2024

2023_06_11 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

2023_06_12 – Restaurant scolaire Règlement intérieur

Procès-verbal Juin 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 juin 2023

JUILLET 2023

Délibérations Juillet 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 24 juillet 2023

2023_07_01 – Modernisation des systèmes d’éclairage Demande de subvention au titre du Fonds vert

2023_07_02 – Lotissement Le Sounaïe Convention de transfert des équipements communs

2023_07_03 – Lotissement Le Sounaïe 2 Convention de transfert des équipements communs

2023_07_04 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Procès-verbal Juillet 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 juillet 2023

SEPTEMBRE 2023

Délibérations Septembre 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 11 septembre 2023

2023_09_01 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 5 Avenant n° 1

2023_09_02 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 5 Avenant n° 2

2023_09_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 5 Avenant n° 3

2023_09_04 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 10 Avenant n° 1

2023_09_05 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 4 Avenant n° 4

2023_09_06 – Taxe d’habitation Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

2023_09_07 – Personnel communal Création d’un poste de Rédacteur et modification du tableau des effectifs

Procès-verbal Septembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 septembre 2023

OCTOBRE 2023

Délibérations Octobre 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 Octobre 2023

2023_10_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Aménagement rue des Combes Convention ingénierie et marchés publics

2023_10_02 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Aménagement allée des Fougères Convention ingénierie et marchés publics

2023_10_03 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 3 Avenant n° 1

2023_10_04 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 4 Avenant n° 5

2023_10_05 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 6 Avenant n° 3

2023_10_06 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 9 Avenant n° 1

2023_10_07 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 11 avenant n° 2

2023_10_08 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 12 Avenant n° 6

2023_10_09 – Salle polyvalente marché travaux lot n° 15 avenant n° 2

2023_10_10 – Budget principal 14200 Décision modificative n° 1

2023_10_11 – Association du Comité des Parents d’Elèves Demande de subvention exceptionnelle Stands marché de noël

2023_10_12 – Association du Comité des Parents d’Elèves Demande de subvention complémentaire Animation du marché de noël

2023_10_13 – Contrats d’assurances choix du candidat

2023_10_14 – SYDEV Travaux d’éclairage rue des Violettes

2023_10_15 – Agrandissement d’une installation de traitement de véhicules sur la commune de Saint Hilaire de Riez Enquête publique

2023_10_16 – Congrès des Maires de France

Procès-verbal Octobre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 octobre 2023

NOVEMBRE 2023

Délibérations Novembre 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 novembre 2023

2023_11_01 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération – Lutte contre les dépôts sauvages de déchets

2023_11_02 – Salle polyvalente Règlement intérieur

2023_11_03 – Budget principal 14200 Décision modificative n° 2

2023_11_04 – Vendée Expansion – Rapport annuel de l’élu mandataire pour l’année 2022

Procès-verbal Novembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 novembre 2023

DÉCEMBRE 2023

Délibérations Décembre 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 décembre 2023

2023_12_01 – Pays de St Gilles Agglomération Demande de fonds de concours communautaire 2023 pour divers travaux et équipements

2023_12_02 – Contrat de prestations de services – Balayage du bourg et nettoyage des avaloirs

2023_12_03 – ZAC de la MArtinière et des Combes – Tranches 1 et 1b – Rétrocession à la commune des espaces communs

2023_12_04 – Centre de Gestion de la Vendée – Convention définissant les modalités de la prestation paie à façon dématérialisée

2023_12_05 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement BP 2024

Procès-verbal Décembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023

BUDGET PRIMITIF