JANVIER 2026

Délibérations Janvier 2026

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 19 janvier 2026

2026_01_01 – Ouverture d’une ligne de Trésorerie

2026_01_02 – Marché ENT e-primo 2026-2030

2026_01_03 – Ilot de la Pesée Avenant n° 1 à la convention d’action foncière

2026_01_04 – Ressources humaines Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 1ère classe

2026_01_05 – Ressources humaines Création d’un poste d’Adjoint technique

2026_01_06 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

Procès-verbaux Janvier 2026

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 janvier 2026

FEVRIER 2026

Délibérations Février 2026

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 février 2026

Procès-verbaux Février 2026

MAI 2026

Délibérations Mai 2026

Procès-verbaux Mai 2026

JUIN 2026

Délibérations Juin 2026

Procès-verbaux Juin 2026

JUILLET 2026

Délibérations Juillet 2026

Procès-verbaux Juillet 2026

SEPTEMBRE 2026

Délibérations Septembre 2026

Procès-verbaux Septembre2026

OCTOBRE 2026

Délibérations Octobre 2026

Procès-verbaux Octobre 2026

NOVEMBRE 2026

Délibérations Novembre 2026

Procès-verbaux Novembre 2026

DECEMBRE 2026

Délibérations Décembre 2026

Procès-verbaux Décembre 2026

JANVIER 2025

Délibérations Janvier 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 janvier 2025

2025_01_01 – Pays de St Gilles Agglomération : mutualisation Système d’Information – Convention relative au transfert du service commun : Avenant n° 3

2025_01_02 – Permis d’aménager Lotissement Touvent – Nom de l’impasse

Procès-verbal Janvier 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 janvier 2025

FEVRIER 2025

Délibérations Février 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 24 février 2025

2025_02_01 – Ilot de la Pesée Acquisition parcelles Consorts TESSIER par la commune

2025_02_02 – Ilot de la Pesée Cession parcelles Consorts TESSIER à l’EPF de la Vendée

2025_02_03 – SYDEV Adhésion au groupement d’achat d’énergies

2025_02_04 – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public GÉO VENDÉE

2025_02_05 – Position communale au sujet de l’Agrivoltaïsme

Procès-verbal Février 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 2025

AVRIL 2025

Délibérations Avril 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 7 avril 2025

2025_04_01 – Compte administratif 2024

2025_04_02 – Compte de gestion 2024

2025_04_03 – Affectation du résultat 2024

2025_04_04 – Vote des taux 2025

2025_04_05 – Vote des subventions 2025

2025_04_06 – Participation au frais de fonctionnement des écoles publiques et privées 2024/2025

2025_04_07 – Mairie Travaux de rénovation de la toiture

2025_04_08 – Mairie Remplacement de la pompe à chaleur

2025_04_09 – Budget primitif 2025

2025_04_10 – Concession de service mobilier urbain Choix du prestataire

Procès-verbal Avril 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 avril 2025

Délibérations Mai 2025

Liste des délibérations examinées Conseil municipal du 19 mai 2025

2025_05_01 – Restaurant scolaire Tarifs année 2025-2026

2025_05_02 – Salle polyvalente Avenant maîtrise d’oeuvre Mémoire en réclamation Durée des travaux

2025_05_03 – Salle polyvalente Avenant maîtrise d’oeuvre Mémoire en réclamation Travaux complémentaires

2025_05_04 – Permis d’aménager chemin du chêne vert Création du nom de l’impasse

2025_05_05 – Ressources humaines Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

2025_05_06 – Ressources humaines Création d’un emploi pour accroissement d’activité (24,01h)

2025_05_07 – Ressources humaines Création d’un emploi pour accroissement d’activité (14,84h)

2025_05_08 – Ressources humaines Création d’un emploi pour accroissement d’activité (6,39h)

2025_05_09 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2025_05_10 – Jurés d’assises 2026

2025_05_11 – Ecole publique François Elie Voisin Dispositif Espace sans tabac

2025_05_12 – Participation citoyenne Mise en place du dispositif sur la commune

Procès-verbal Mai 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 mai 2025

JUIN 2025

Délibérations Juin 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 juin 2025

2025_06_01 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire Accord local

2025_06_02 – Acquisition d’un véhicule communal Services techniques

2025_06_03 – SYDEV Travaux neufs d’éclairage – Rénovation des boules à moyen taux de panne

2025_06_04 – Déploiement d’un réseau de communication bas débit LoRa – Convention avec le Groupement d’Intérêt Public VENDEE NUMERIQUE, représenté par mandat par SOGETREL

2025_06_05 – Aire de loisirs – Installation d’une tyrolienne

2025_06_06 – Ecole publique Acquisition de 3 TNI (Tableaux Numériques Intéractifs)

Procès-verbal Juin 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 juin 2025

JUILLET 2025

Délibérations Juillet 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 21 juillet 2025

2025_07_01 – Pays de St Gilles Croix de VIe Agglomération Adoption du rapport de la CLECT du 12 juin 2025

2025_07_02 – Ressources humaines Création d’un emploi pour accroissement d’activité (2,19h)

2025_07_03 – Ressources humaines Création d’un emploi pour accroissement d’activité (2,29h)

2025_07_04 – Ressources humaines Création d’un emploi permanent CDD (4,35h)

2025_07_05 – Ressources humaines Création d’un emploi permanent CDD (3,30h)

2025_07_06 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2025_07_07 – Service de restauration scolaire Règlement intérieur

2025_07_08 – Antenne relais Les Landes de Brenettes Bail ATC FRANCE

2025_07_09 – Dispositif Espace sans tabac et vapotage Convention de partenariat avec le Comité de la Ligue contre le cancer

Procès-verbal Juillet 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 juillet 2025

SEPTEMBRE 2025

Délibérations Septembre 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 15 septembre 2025

2025_09_01 – Subvention Fonds vert Travaux de remplacement des systèmes d’éclairage intérieurs par les LED

2025_09_02 – Mairie et Bibliothèque Travaux de remplacement des systèmes d’éclairage intérieurs par des LED

2025_09_03 – Ecole, Accueil de Loisirs et Restaurant scolaire Travaux de remplacement des systèmes d’éclairage intérieurs par des LED

2025_09_04 – Point Information Travaux de remplacement des systèmes d’éclairage intérieur par des LED

Procès-verbal Septembre 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 septembre 2025

OCTOBRE 2025

Délibérations Octobre 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 27 octobre 2025

2025_10_01 – Demande de subvention exceptionnelle

Procès-verbal Octobre 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 octobre 2025

DÉCEMBRE 2025

Délibérations Décembre 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 8 décembre 2025

2025_12_01 – Pays de St Gilles Croix de VIe Agglomération Demande de fonds de concours 2025

2025_12_02 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde

2025_12_03 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Marché voirie 2025-2028 Mise à disposition des services Ingénierie et Marchés Publics pour le projet pluriannuel de travaux de voirie

2025_12_04 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Mise à disposition de locaux pour le relais Petite Enfance

2025_12_05 – Budget commune 14200 Décision modificative n° 1

2025_12_06 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget principal de la commune 2026

2025_12_07 – Contrat de prestations de services Balayage du bourg et nettoyage des avaloirs

2025_12_08 – Assurances des risques statutaires du personnel Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion de la Vendée

2025_12_09 – Participation au financement de la protection sociale complémentaire Volet santé Procédure de labellisation

Procès-verbal Décembre 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 décembre 2025

BUDGET PRIMITIF 2025

COMPTE ADMINISTRATIF 2024