Organigramme du conseil municipal
Les élus
Documents relatifs à la vie de votre commune
Délibérations et Procès verbaux 2022
Depuis juillet 2022, la commune publie par voie dématérialisée les délibérations et les procès-verbaux du conseil municipal, les arrêtés et les décisions du Maire.
JUILLET 2022
Délibérations Juillet 2022
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 25-07-2022
2022_07_01 – Salle polyvalente Marché travaux Lot n° 4 Avenant n° 1
2022_07_02 – Lotissement privé Les Oeillets Convention de transfert des équipements communs
2022_07_03 – Urbanisme SYDEV Salle polyvalente Travaux neufs d’éclairage
2022_07_04 – Urbanisme SYDEV chemin de l’Ile Effacement de réseaux
2022_07_05 – Urbanisme SYDEV impasse Henri Thomas Travaux neufs d’éclairage
2022_07_06 – Décisions prises en vertu du pouvoir de délégation donnée au Maire
Procès-verbaux Juillet 2022
Procès Verbal du conseil municipal du 25-07-2022 adopté
SEPTEMBRE 2022
Délibérations Septembre 2022
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12-09-2022
2022_09_01 – Lotissement Le Paradis : nom de rue
Procès-verbaux Septembre 2022
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
OCTOBRE 2022
Délibérations Octobre 202
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 octobre 2022
2022_10_01 – Salle polyvalente Marché travaux Lot n° 4 Avenant n° 2
2022_10_02 – Salle polyvalente Marchés travaux Lot n° 6 Avenant n° 1
2022_10_03 – Salle polyvalente Marchés travaux Lot n° 8 Avenant n° 2
2022_10_04 – Salle polyvalente Assurance dommages ouvrages
2022_10_05 – Salle polyvalente Tarifs
Procès-verbaux Octobre 2022
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 adopté
NOVEMBRE 2022
Délibérations Novembre 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 novembre 2022
2022_11_01 – ZAC Multisites : avenant n° 3 au Traité de Concession d’Aménagement
2022_11_05 – Vestiaires du foot : mission de maîtrise d’oeuvre
2022_11_06 – Vestiaires du foot : validation des travaux et plan de financement
2022_11_07 – Convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS : les Terres Noires
2022_11_08 – Convention de participation pour le risque prévoyance : avenant n° 1
2022_11_09 – Vendée Eau : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021
Procès-verbaux Novembre 2022
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre 2022
DECEMBRE 2022
Délibérations Décembre 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 19 décembre 2022
2022_12_03 – Convention 2023 d’objectifs pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
2022_12_04 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 1
2022_12_05 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 2
2022_12_06 – Salle polyvalente Acquisition de mobilier
2022_12_07 – Vestiaires du foot Plan de financement
2022_12_08 – Vestiaires du foot Demande de subvention au titre du fonds communautaire 2021
2022_12_09 Vestiaires du foot Demande de subvention au titre de la DETR 2023
2022_12_11 – Contrat de prestations de services Balayage du bourg et nettoyage des avaloirs
2022_12_12 – Marché restauration scolaire Avenant n° 4
2022_12_13 – Médiation préalable obligatoire Convention avec le Centre de Gestion
2022_12_14 – SYDEV Rapport d’activités 2021
Procès-verbaux Décembre 2022
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Délibérations et procès verbaux 2023
Depuis juillet 2022, la commune publie par voie dématérialisée les délibérations et les procès-verbaux du conseil municipal, les arrêtés et les décisions du Maire.
JANVIER 2023
Délibérations Janvier 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 janvier 2023
2023_01_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 3
2023_01_04 – Vestiaires du foot Validation de l’Avant-projet définitif et du plan de financement
Procès-verbaux Janvier 2023
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
MARS 2023
Délibérations Mars 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 6 mars 2023
2023_03_03 – Salle polyvalente : marché travaux relance du lot n° 10 – Attribution du marché
2023_03_04 – Salle polyvalente : marché travaux lot n° 12 – Avenant n° 4
2023_03_07 – Acquisition bandes de terrain Chemin de l’Ile
2023_03_08 – Commissions communales : rectificatif
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 27 mars 2023
2023_03_09 – Adoption nomenclature M57 – Complément
2023_03_10 – Compte administratif 2022
2023_03_11 – Compte de gestion 2022
2023_03_12 – Affectation du résultat 2022
2023_03_13 – Vote des taux 2023
2023_03_15 – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées 2022-2023
2023_03_16 – Budget primitif 2023
2023_03_17 – Salle polyvalente mission de contrôle technique Avenant n° 1
2023_03_18 – Salle polyvalente Rideaux scène
2023_03_19 – Urbanisme SYDEV Avenant n° 1 à la convention Rénovation d’éclairage rue des Violettes
2023_03_20 – Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Procès-verbaux Mars 2023
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mars 2023
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2023
AVRIL 2023
Délibérations Avril 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 24 avril 2023
2023_04_01 – Personnel communal Frais de déplacements Prise en charge
2023_04_02 – Jurés d’assises 2024
2023_04_03 – ENEDIS Référent réseaux électriques
Procès-verbaux Avril 2023
JUIN 2023
Délibérations Juin 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 juin 2023
2023_06_01 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 4 Avenant n° 3
2023_06_02 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 6 Avenant n° 2
2023_06_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 7 Avenant n° 2
2023_06_04 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 8 Avenant n° 3
2023_06_05 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 11 Avenant n° 1
2023_06_06 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 5
2023_06_07 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 13 Avenant n° 1
2023_06_08 – Salle polyvalente Travaux complémentaires Travaux de couverture
2023_06_09 – Marché restauration scolaire choix du candidat
2023_06_10 – Restauration scolaire Tarifs année 2023-2024
2023_06_11 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
2023_06_12 – Restaurant scolaire Règlement intérieur
Procès-verbaux Juin 2023
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 juin 2023
JUILLET 2023
Délibérations Juillet 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 24 juillet 2023
2023_07_01 – Modernisation des systèmes d’éclairage Demande de subvention au titre du Fonds vert
2023_07_02 – Lotissement Le Sounaïe Convention de transfert des équipements communs
2023_07_03 – Lotissement Le Sounaïe 2 Convention de transfert des équipements communs
2023_07_04 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Procès-verbaux Juillet 2023
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 juillet 2023
SEPTEMBRE 2023
Délibérations Septembre 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Arrêtés 2023
Depuis juillet 2022, la commune publie par voie dématérialisée les délibérations et les procès-verbaux du conseil municipal, les arrêtés et les décisions du Maire.
ARRETES JANVIER 2023
ARRETES JUILLET 2023
AC NDR 2023 0677 – Circulation alternée rue de Saulnay à partir du 19/09/2023 pour 11 jours
ARRETES AOUT 2023
AC NDR 2023 0685 – Circulation alternée 315 chemin des Landes à partir du 28/08/2023 pour 2 jours
ARRETES SEPTEMBRE 2023
AC NDR 2023 0686 – Circulation rue de l’Ile de Rié à partir du 11/09/2023 pour 10 jours
AC NDR 2023 0687 – Circulation alternée route des Garateries à partir du 09/11/2023 pour 30 jours
T 2936-20092023161056 – Circulation alternée sur la D32 (Pas Opton) du 09 au 13/10/2023
Réunions du conseil municipal de Notre Dame de Riez
Visionnez ou téléchargez les comptes rendus du conseil municipal
2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 25/01/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 15/02/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 29/03/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 17/05/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 28/06/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 26/07/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 13/09/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 25/10/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 22/11/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 20/12/2021
Budget Primitif et Compte Administratif
BUDGET PRIMITIF
COMPTE ADMINISTRATIF
Publications
Publications
DICRIM
La sécurité des habitants est l’une des préoccupations majeures de l’équipe municipale. Ainsi, et conformément à la réglementation, ce document vous informe des
risques présents dans votre commune et des consignes de sécurité à suivre si cela devait se produire. La commune a également travaillé à l’élaboration d’un Plan
Communal de Sauvegarde dont les moyens d’alerte de la population et les lieux stratégiques en cas d’événement majeur, vous sont présentés. Lisez attentivement ce document et conservez-le.
Services municipaux
Adresse :
2, rue du Ligneron
85270 NOTRE DAME DE RIEZ
2, rue du Ligneron
85270 NOTRE DAME DE RIEZ
Horaires d’ouverture :
Lundi : 9h00 – 12h30 Fermée l’après-midi
Mardi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 17h00
Mercredi : 9h00 – 12h30 Fermée l’après-midi
Jeudi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 17h00
Vendredi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 18h30
Contacts :
Tél : 02.51.55.14.15
Courriel : mairie@notredamederiez.fr
Personnel administratif :
Carole ROBIN Directrice Générale des Services
Patricia BARRE-DANGEL Responsable Urbanisme
David POIRAUD Responsable de l’accueil et de l’agence postale
Anne-Laure VERONNEAU Responsable Tourisme (Point i), Communication, Relations associations, Secrétariat et comptabilité cantine et affaires scolaires
Manolita BROCHET Assistante administrative, Responsable Enfance-Jeunesse (pause méridienne et Conseil Municipal des Jeunes)
Carole ROBIN Directrice Générale des Services
Patricia BARRE-DANGEL Responsable Urbanisme
David POIRAUD Responsable de l’accueil et de l’agence postale
Anne-Laure VERONNEAU Responsable Tourisme (Point i), Communication, Relations associations, Secrétariat et comptabilité cantine et affaires scolaires
Manolita BROCHET Assistante administrative, Responsable Enfance-Jeunesse (pause méridienne et Conseil Municipal des Jeunes)
Personnel technique :
Fabrice CHAUMONT Responsable des services techniques
Philippe GUIBERT Entretien des salles communales, entretien des espaces verts
Frédéric LOUIS Entretien des espaces verts
Lionnel VIVIER Entretien des espaces verts
Nathalie MOREAU Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
Marilyn PELLOQUIN Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
Patricia PINEAU Responsable du restaurant scolaire
