FEVRIER 2024

Délibérations Février 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 19 février 2024

2024_02_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables Définition des modalités de la concertation du public

2024_02_02_1 – VENDEE NUMERIQUE Adhésion à la centrale d’achat

2024_02_03 – Ouverture d’une ligne de Trésorerie

2024_02_04 – Salle polyvalente Constant Guyon Tarifs et attribution de noms de salles

2024_02_05 – Protection sociale complémentaire Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024_02_06 – Commissions communales

Procès-verbaux Février 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024

MARS 2024

Délibérations Mars 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 25 mars 2024

2024_03_01 – Salle polyvalente Tarifs et attribution de noms de salle

2024_03_02 – Compte administratif 2023

2024_03_03 – Compte de gestion 2023

2024_03_04 – Affectation du résultat 2023

2024_03_05 – Vote des taux 2024

2024_03_06 – Subventions 2024

2024_03_07 – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées 2023-2024

2024_03_08 – Budget primitif 2024

2024_03_09 – RIFSEEP

2024_03_10 – Astreintes et modalités d’indemnisation

2024_03_11 – Institution du temps partiel et modalités d’exercice

2024_03_12 – Ville d’accueil des véhicules d’époque

2024_03_13 – SYDEV Programme annuel de rénovation éclairage public 2024

2024_03_14 – E-collectivités mission de mise en conformité du RGPD

Procès-verbaux Mars 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024

AVRIL 2024

Délibérations Avril 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 29 avril 2024

2024_04_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Convention relative au transfert du service commun système d’information Avenant n° 2

2024_04_02 – Salle polyvalente Constant Guyon Vérification triennale du Système de Sécurité Incendie

2024_04_03 – SYDEV Effacement du réseau électrique route des Garateries

2024_04_04 – Jurés d’assises 2025

2024_04_05 – Motion contre la cartographie des zones propices au développement de l’éolien en mer révélée par la Préfecture maritime le 6 mars 2024

Procès-verbaux Avril 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2024

JUIN 2024

Délibérations Juin 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juin 2024

2024_06_01 – Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation

2024_06_02 – Restauration scolaire Tarifs année 2024-2025

Procès-verbaux Juin 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juin 2024

Délibérations Juillet 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 22 juillet 2024

2024_07_01 – Pays de St Gilles Agglomération Adoption du rapport de la CLECT du 28-05-2024

2024_07_02 – Lotissement Le Saulnay 2 Rétrocession d’une parcelle dans le domaine public communal 

2024_07_03 – Ressources humaines Règlement intérieur

2024_07_04 – Ressources humaines Création d’emploi pour accroissement d’activité

2024_07_05 – Création d’un emploi permanent

2024_07_06 – Ressources humaines Création d’un emploi d’Adjoint administratif principal de 2ème classe

2024_07_07 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

Procès-verbaux Juillet 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juillet 2024

SEPTEMBRE 2024

Délibérations Septembre 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 septembre 2024

2024_09_01 – Pays de St Gilles Croix de Vie Agglomération Résiliation du marché n° 2023-011 Fourniture de matériel et licence informatique Lot n° 3 Licence

2024_09_02 – Suppression de la majoration de la Taxe Foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains constructibles non construits

2024_09_03 – Instauration d’une régie de recettes (produits des services des bâtiments communaux et équipements communaux)

2024_09_04 – Suppression d’une régie de recettes produits destinés à la promotion de la commune)

2024_09_05 – Vestiaires du foot Contrat de travaux

2024_09_06 – Ressources humaines Création d’emploi pour accroissement d’activité

2024_09_07 – Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2024_09_08 – Commissions communales

Procès-verbaux Septembre2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024

OCTOBRE 2024

Délibérations Octobre 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 21 octobre 2024

2024_10_01 – Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables : identification des zones et transmission au référent préfectoral

2024_10_02 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération : demande de fonds de concours 2024 – Travaux de voirie 2024

2024_10_03 – VENDEE EAU Programme Chaque goutte compte

2024_10_04 – Ressources humaines : protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024_10_05 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

2024_10_06 – Congrès des Maires de France

Procès-verbaux Octobre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 octobre 2024

NOVEMBRE 2024

Délibérations Novembre 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 25 novembre 2024

2024_11_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération – Convention de mise à disposition des services « Ingénierie » et « Marchés publics » – Aménagement d’un arrêt de bus route des Garateries

2024_11_02 – Budget commune 14200 – Décision modificative n° 1

2024_11_03 – Admission en non-valeur

2024_11_04 – Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée pour le renouvellement des contrats d’assurances des risques statutaires du personnel

2024_11_05 – Recensement de la population 2025 – Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de la rémunération des agents recenseurs

Procès-verbaux Novembre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 novembre 2024

DECEMBRE 2024

Délibérations Décembre 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 décembre 2024

2024_12_01 – Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération Modifications statutaires

2024_12_02 – Budget commune 14200 Décision modificative n° 2

2024_12_03 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget principal de la commune 2025

2024_12_04 – Contrat de prestations de services Balayage du bourg et nettoyage des avaloirs

Procès-verbaux Décembre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2024

JANVIER 2025

Délibérations Janvier 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 janvier 2025

2025_01_01 – Pays de St Gilles Agglomération : mutualisation Système d’Information – Convention relative au transfert du service commun : Avenant n° 3

2025_01_02 – Permis d’aménager Lotissement Touvent – Nom de l’impasse

Procès-verbal Janvier 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 janvier 2025

FEVRIER 2025

Délibérations Février 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 24 février 2025

2025_02_01 – Ilot de la Pesée Acquisition parcelles Consorts TESSIER par la commune

2025_02_02 – Ilot de la Pesée Cession parcelles Consorts TESSIER à l’EPF de la Vendée

2025_02_03 – SYDEV Adhésion au groupement d’achat d’énergies

2025_02_04 – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public GÉO VENDÉE

2025_02_05 – Position communale au sujet de l’Agrivoltaïsme

Procès-verbal Février 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 2025

Délibérations Mai 2025

JUIN 2025

Délibérations Juin 2025

Procès-verbal Juin 2025

JUILLET 2025

Délibérations Juillet 2025

Procès-verbal Juillet 2025

SEPTEMBRE 2025

Délibérations Septembre 2025

Procès-verbal Septembre 2025

OCTOBRE 2025

Délibérations Octobre 2025

Procès-verbal Octobre 2025

NOVEMBRE 2025

Délibérations Novembre 2025

Procès-verbal Novembre 2025

DÉCEMBRE 2025

Délibérations Décembre 2025

Procès-verbal Décembre 2025

BUDGET PRIMITIF