Organigramme du conseil municipal
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Veuillez trouver les commissions communales ici.
Depuis juillet 2022, la commune publie par voie dématérialisée les délibérations et les procès-verbaux du conseil municipal, les arrêtés et les décisions du Maire.
JUILLET 2022
Délibérations Juillet 2022
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 25-07-2022
2022_07_01 – Salle polyvalente Marché travaux Lot n° 4 Avenant n° 1
2022_07_02 – Lotissement privé Les Oeillets Convention de transfert des équipements communs
2022_07_03 – Urbanisme SYDEV Salle polyvalente Travaux neufs d’éclairage
2022_07_04 – Urbanisme SYDEV chemin de l’Ile Effacement de réseaux
2022_07_05 – Urbanisme SYDEV impasse Henri Thomas Travaux neufs d’éclairage
2022_07_06 – Décisions prises en vertu du pouvoir de délégation donnée au Maire
Procès-verbaux Juillet 2022
Procès Verbal du conseil municipal du 25-07-2022 adopté
SEPTEMBRE 2022
Délibérations Septembre 2022
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12-09-2022
2022_09_01 – Lotissement Le Paradis : nom de rue
Procès-verbaux Septembre 2022
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
OCTOBRE 2022
Délibérations Octobre 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 octobre 2022
2022_10_01 – Salle polyvalente Marché travaux Lot n° 4 Avenant n° 2
2022_10_02 – Salle polyvalente Marchés travaux Lot n° 6 Avenant n° 1
2022_10_03 – Salle polyvalente Marchés travaux Lot n° 8 Avenant n° 2
2022_10_04 – Salle polyvalente Assurance dommages ouvrages
2022_10_05 – Salle polyvalente Tarifs
Procès-verbaux Octobre 2022
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 adopté
NOVEMBRE 2022
Délibérations Novembre 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 novembre 2022
2022_11_01 – ZAC Multisites : avenant n° 3 au Traité de Concession d’Aménagement
2022_11_05 – Vestiaires du foot : mission de maîtrise d’oeuvre
2022_11_06 – Vestiaires du foot : validation des travaux et plan de financement
2022_11_07 – Convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS : les Terres Noires
2022_11_08 – Convention de participation pour le risque prévoyance : avenant n° 1
2022_11_09 – Vendée Eau : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021
Procès-verbaux Novembre 2022
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre 2022
DECEMBRE 2022
Délibérations Décembre 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 19 décembre 2022
2022_12_03 – Convention 2023 d’objectifs pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
2022_12_04 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 1
2022_12_05 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 2
2022_12_06 – Salle polyvalente Acquisition de mobilier
2022_12_07 – Vestiaires du foot Plan de financement
2022_12_08 – Vestiaires du foot Demande de subvention au titre du fonds communautaire 2021
2022_12_09 Vestiaires du foot Demande de subvention au titre de la DETR 2023
2022_12_11 – Contrat de prestations de services Balayage du bourg et nettoyage des avaloirs
2022_12_12 – Marché restauration scolaire Avenant n° 4
2022_12_13 – Médiation préalable obligatoire Convention avec le Centre de Gestion
2022_12_14 – SYDEV Rapport d’activités 2021
Procès-verbaux Décembre 2022
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Arrêtés Décembre 2022
Arrêté AC 2022 0632 – Circulation alternée chemin de la Belle Etoile à partir du 9 janvier 2023
JANVIER 2023
Délibérations Janvier 2023
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 janvier 2023
2023_01_03 – Salle polyvalente Marché travaux lot n° 12 Avenant n° 3
2023_01_04 – Vestiaires du foot Validation de l’Avant-projet définitif et du plan de financement
Procès-verbaux Janvier 2023
Arrêtés Janvier 2023
AC-NDR-2023-0635 Circulation par alternat chemin de la Bonnière à partir du 16/01/2023 pour 60 jours
AC-NDR-2023-0637 Circulation alternée chemin de Port Neuf à partir du 30/01/2023 pour 30 jours
Visionnez ou téléchargez les comptes rendus du conseil municipal
2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 25/01/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 15/02/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 29/03/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 17/05/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 28/06/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 26/07/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 13/09/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 25/10/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 22/11/2021
♦ Compte rendu du conseil municipal du 20/12/2021
COMPTE ADMINISTRATIF
♦ Compte Administratif de Fonctionnement 2021
♦ Compte Administratif d’Investissement 2021
La sécurité des habitants est l’une des préoccupations majeures de l’équipe municipale. Ainsi, et conformément à la réglementation, ce document vous informe des
risques présents dans votre commune et des consignes de sécurité à suivre si cela devait se produire. La commune a également travaillé à l’élaboration d’un Plan
Communal de Sauvegarde dont les moyens d’alerte de la population et les lieux stratégiques en cas d’événement majeur, vous sont présentés. Lisez attentivement ce document et conservez-le.
Horaires d’ouverture :
Lundi : 9h00 – 12h30 Fermée l’après-midi
Mardi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 17h00
Mercredi : 9h00 – 12h30 Fermée l’après-midi
Jeudi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 17h00
Vendredi : 9h00 – 12h30 et 14h00 – 18h30
Contacts :
Tél : 02.51.55.14.15
Courriel : mairie@notredamederiez.fr
Personnel technique :
Fabrice CHAUMONT Responsable des services techniques
Philippe GUIBERT Entretien des salles communales, entretien des espaces verts
Frédéric LOUIS Entretien des espaces verts
Lionnel VIVIER Entretien des espaces verts
Nathalie MOREAU Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
Marilyn PELLOQUIN Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
Patricia PINEAU Responsable du restaurant scolaire